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1. Éditeur du site
Le site mavieillebranche.fr est édité par :
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[À COMPLÉTER : raison sociale exacte] - Forme juridique :
[À COMPLÉTER : SAS, SARL, EI, micro-entreprise…] - Capital social :
[À COMPLÉTER : montant en euros, le cas échéant] - Siège social :
14 rue de la République, 69002 Lyon - SIREN :
[À COMPLÉTER : 9 chiffres] - SIRET :
[À COMPLÉTER au RCS] - RCS :
[À COMPLÉTER : ville d'immatriculation] - Numéro de TVA intracommunautaire :
[À COMPLÉTER au RCS] - Email : contact@mavieillebranche.fr
2. Directeur de la publication
Nom et prénom : [À COMPLÉTER : représentant légal de la société]
En sa qualité de [À COMPLÉTER : Président, Gérant, Dirigeant…].
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
- Société : Vercel Inc.
- Adresse : 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site : vercel.com
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4. Activité du site
Ma Vieille Branche est un site de commerce électronique commercialisant des aides techniques et équipements destinés à faciliter le maintien à domicile des personnes âgées et de leurs proches aidants.
Important : les produits commercialisés ne sont pas des dispositifs médicaux remboursés par l'Assurance Maladie (LPPR). Ils ne se substituent en aucun cas à un avis médical, un traitement prescrit ou un dispositif médical de classe IIa, IIb ou III.
5. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut, pour tout litige n'ayant pu faire l'objet d'un règlement amiable, recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Médiateur compétent : [À COMPLÉTER : nom du médiateur agréé, ex. CM2C ou MEDICYS, et coordonnées complètes (adresse postale + URL)]
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) : ec.europa.eu/consumers/odr.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site mavieillebranche.fr (textes, images, photographies, vidéos, illustrations, infographies, logos, marques, base de données, code source) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Sauf mention contraire explicite, ces contenus sont la propriété exclusive de [À COMPLÉTER : raison sociale] ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de [À COMPLÉTER : raison sociale] est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
7. Crédits visuels
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Iconographie : Lucide Icons (licence ISC).
Typographie : Inter (SIL Open Font License 1.1).
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